General terms and conditions of distance selling of LELIEVRE products

1. Identification du vendeur

LELIEVRE
Société par Actions Simplifiée au capital de 1.792.000 Euros
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 552 090 680
Siège social : 13 rue du Mail 75002 Paris – France
Téléphone : +33 1 43 16 88 00
Internet : www.lelievreparis.com
E-mail : contact@lelievreparis.com

2. Champ d’application et acceptation des Conditions Générales de Vente

L’achat de produits proposés sur le site internet www.lelievreparis.com (ci-après le « Site ») est soumis aux présentes conditions générales de vente (« Conditions Générales de Vente »).

Lelièvre Paris peut à tout moment mettre à jour ces Conditions Générales de Vente. Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des Conditions Générales de Vente en vigueur en vous rendant dans la rubrique « Conditions Générales de Vente » du site. Les Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de la conclusion du contrat de vente sont celles qui vous sont opposables. En outre, à chaque achat de Produits sur le Site, il vous sera demandé de confirmer votre acceptation des présentes Conditions Générales de Vente en vigueur à la date de passation de votre commande. Lesdites conditions générales sont visualisables avant et au moment où il vous est demandé de confirmer que vous les acceptez. Pour matérialiser votre acceptation, vous devrez cocher la case « j’ai lu et accepte les Conditions Générales de Vente »au moment du paiement d’une commande sur le site lelievreparis.com.

3. Modalités de Commande

Le site permet de commander en ligne via internet sur l’adresse: www.lelievreparis.com, la société Lelièvre Paris, une sélection de Produits de la marque LELIEVRE PARIS, JEAN PAUL GAULTIER PAR LELIEVRE, TASSINARI & CHATEL et ALCANTARA, (ci-après le(s) « Produit(s) »).

4. Disponibilité des Produits

Nos produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d’un même produit par plusieurs clients.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail ou par téléphone dans les meilleurs délais, en vous proposant soit de commander un autre produit présenté sur le site en remplacement, soit d’annuler votre commande.

LELIÈVRE PARIS n’encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des produits pour des commandes non encore acceptées par LELIÈVRE PARIS.

LELIÈVRE PARIS se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les produits proposés sur le site. Afin d’assurer une meilleure qualité de service et de disponibilité de nos produits auprès de l’ensemble des clients du Site, LELIÈVRE PARIS se réserve le droit de limiter la quantité de produits pouvant être achetés par un client, ce en conformité avec les dispositions applicables en la matière et notamment celles de l’Article L121-11 du Code de la Consommation.

5. Procédure de commande

5.1. Sélection des Produits

À tout moment, vous pouvez ajouter des produits à votre sélection en cliquant sur « Commander », et choisir de finaliser vos achats ou de continuer la visite.

Vous pouvez consulter votre sélection en cliquant sur « Panier » dans le menu en haut à droite où apparaîtront : la(les) photo(s) de(s) produit(s), ses coloris et référence(s), la(les) quantité(s) choisie(s), son (leurs) prix unitaire(s) et le prix total de la sélection. Vous pourrez également choisir le pays de livraison, ce qui calculera le montant des frais de livraison et par conséquent le montant total que vous paierez. La zone et les frais de livraison pourront toutefois être modifiés par la suite si vous le souhaitez, le montant total sera ainsi mis à jour en conséquence en fonction de votre choix.

5.2. Identification

Après avoir sélectionné le(s) produit(s), cliquez sur « Finaliser la commande » pour démarrer le processus de commande.

Un compte client est requis pour pouvoir passer une commande sur le site :

- Si vous avez déjà un compte client, vous devrez vous identifier à cette étape en saisissant votre identifiant et votre mot de passe.

- Si vous n’avez pas encore de compte, vous serez invité à en créer un en confirmant votre adresse e-mail et en créant un mot de passe.

Vos identifiants et mots de passe sont strictement personnels, en conséquence vous vous engagez, à conserver ces derniers en toute sécurité et à ne jamais les communiquer à des tiers. En cas de perte, vol ou de toute utilisation frauduleuse de votre compte client, vous vous engagez à informer LELIÈVRE PARIS immédiatement.

La création d’un compte vous permet de :

- suivre vos livraisons et consulter l’historique de vos commandes

- ajouter ou modifier vos adresses de livraison et de facturation pour vos prochaines commandes

Sauf preuve contraire apportée par le client, les données enregistrées par le site constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de l’ensemble des transactions passées entre LELIÈVRE PARIS et ses clients. En cas de conflit entre LELIÈVRE PARIS et l’un de ses clients sur une transaction effectuée sur le site, les données enregistrées par LELIÈVRE PARIS sont considérées comme preuve valable du contenu de la transaction, sauf preuve contraire apportée par le client.

Vous pouvez à tout moment faire désactiver votre compte en envoyant un e-mail à contact@lelievreparis.com

Après la désactivation de votre compte, vous êtes libre de créer un nouveau compte à tout moment.

5.3. Validation de la commande

Validation du mode de livraison

Vous devrez d’une part valider votre mode de livraison et d’autre part compléter les informations de livraison nécessaires à la bonne expédition de votre commande : pays d’expédition, civilité, prénom, nom, téléphone adresse de livraison.

Validation du moyen de paiement et règlement de la commande

Vous pourrez reprendre votre adresse de livraison comme adresse de facturation ou en saisir une autre. Vous serez ensuite invité à sélectionner un mode de paiement et à saisir les informations y afférant.

À la fin du processus de commande décrit ci-dessus et après avoir accepté l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente, cliquez sur le bouton « procéder au paiement ». 

Vous devez bien vérifier l’exactitude de votre sélection avant de confirmer votre commande. Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des produits dont les photos sont affichées sur le site soient fidèles aux produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur vos équipements informatiques. Par conséquent, LELIÈVRE PARIS ne peut être tenu pour responsable d’erreurs ou d’inexactitudes non substantielles des photographies ou des représentations graphiques des produits figurant sur le site. En cas de questions sur les produits, vous pouvez naturellement prendre contact avec notre Service eboutique ; en envoyant un e-mail à contact@lelievreparis.com

Votre commande est transmise à LELIÈVRE PARIS pour traitement.

LELIÈVRE PARIS se réserve le droit de ne pas accepter une commande d’un client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou si LELIÈVRE PARIS estime raisonnablement que ce client a enfreint les présentes Conditions Générales ou qu’il s’est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.

Confirmation de la commande

Un récapitulatif de votre commande vous sera ensuite adressé par e-mail. L’accusé de réception fera figurer le nom du produit avec sa référence produit, le montant TTC de la commande sans le transport, les adresses de facturation et de livraison, ainsi qu’un lien vers la facture. Nous vous conseillons de conserver cet accusé de réception sur un support papier ou électronique.

En application de l’article L213-1 du Code de la Consommation, lorsqu’une commande porte sur un montant égal ou supérieur à 120 Euros, LELIÈVRE PARIS conserve l’écrit qui constate le contrat conclu entre LELIÈVRE PARIS et un client par voie électronique pendant un délai courant à compter de la conclusion du contrat jusqu’à la date de livraison du bien et pendant une durée de dix ans à compter de celle-ci (en conformité avec le décret 2005-137 du 16 février 2005). Vous disposez alors d’un accès à ce document à tout moment, sur demande effectuée par email en envoyant un e-mail à contact@lelievreparis.com

7. Prix

Les prix des produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, Frais de livraison en sus. Avant validation définitive de votre commande, vous pourrez contrôler l’affichage du prix en détail par article et l’indication des frais de transport. Cet affichage sera repris à l’identique sur la facture que vous recevrez par courrier séparé.

LELIÈVRE PARIS se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des produits proposés sur le site. Les produits sont facturés sur la base des tarifs affichés sur le site au moment de la passation de votre commande, sous réserve de disponibilité des produits commandés à cet instant.

Toutes les commandes sont payables en Euros et doivent être réglées immédiatement au moment de la passation de votre commande. En cas d’indisponibilité de certains produits commandés (voir l’article 4 « Disponibilité des Produits »), seuls le prix et les frais de transport relatifs aux produits disponibles seront débités.

1. Paiement par carte de crédit ou bancaire

Le paiement à la commande est obligatoire. Le règlement s’effectue par carte bancaire uniquement : sont acceptées les cartes du réseau Visa, Mastercard, American Express et Discover Network. La commande ne peut être validée qu’après enregistrement de votre paiement. Dans le cadre des paiements par Internet, et afin de lutter contre la fraude sur Internet, le contrôle s’effectuera en ligne auprès des établissements bancaires compétents via une société spécialisée : Stripe.

8. Réserve de Propriété

Les Produits commandés demeurent la propriété de Lelièvre Paris jusqu’au complet encaissement du prix par LELIÈVRE PARIS.

En revanche, vous assumez les risques (notamment de perte, de vol ou de détérioration) concernant les produits livrés à compter du moment où ils sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.

9. Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

9.1. Frais de port

Le montant des frais de port est calculé en fonction de l’adresse choisie.

• Echantillons : frais de port offerts
• Accessoires : 
• France : 8€ TTC
• Europe : 14€ TTC

Ce montant sera dû par vous en sus du prix des produits achetés.

Nous ne livrons pas ailleurs dans le monde à partir du site marchand lelievreparis.com. Pour ce fait merci de contacter notre service export à l’adresse : exports@lelievreparis.com

9.2. Délais de livraison

Les délais de livraison précisés ci-dessous sont fournis à titre purement indicatif. Les délais de livraison ci-après courent à partir de la validation de votre commande.

Les délais de livraison sont de 8 à 10 jours pour la France et l’Europe.

Pour des raisons, notamment de sécurité, LELIÈVRE PARIS ne traitera aucune commande pour laquelle une poste restante ou une boîte postale est fournie.

LELIÈVRE PARIS se réserve la possibilité de fractionner les livraisons. Les frais de transport ne seront facturés que pour un seul envoi et conformément aux indications figurant dans votre récapitulatif de commande.

10. Réclamation

A la livraison, vous devez vérifier la conformité des produits au moment de la livraison et indiquer, sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature les éventuelles anomalies constatées (paquet ouvert, produit endommagé etc.).

En cas de non-conformité des produits achetés, vous pouvez les retourner et en demander l’échange ou le remboursement dans les conditions prévues à l’article 12 « Modalités de retour, d’échange et de remboursement », dans un délai maximum de 14 jours.

Vous devez contacter le Service eboutique par e-mail, contact@lelievreparis.com, ou par téléphone au 33 1 43 16 88 00, du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 10h à 17h.

11. Droit de rétractation

Vous disposez d’un droit de rétractation légal que vous pouvez exercer dans les conditions prévues par les articles L221-18 du code de la consommation, si vous remplissez les conditions posées par ces dispositions, sans avoir à justifier de motifs et sans avoir à payer de pénalités.

Ce droit de rétractation n’est pas valable si le produit a été utilisé.

La politique générale de retour (pour demande de remboursement ou d’échange) de Lelièvre Paris vous permet de vous rétracter dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de livraison des produits. Passé ce délai, vous ne pourrez plus exercer votre droit de rétractation. Nous vous demandons de transmettre votre déclaration de rétractation à l’adresse email, contact@lelievreparis.com.

12. Modalités de retour, d’échange, et de remboursement

Le retour d’un Produit en cas d’échange ou de demande de remboursement est gratuit. Pour ce faire, vous devez nous retourner les produits via notre transporteur, dans un délai maximal de quatorze (14) jours à compter de votre déclaration de rétractation ou réclamation qualité, en utilisant notre système d’étiquettes de retour prépayées que nous vous ferons parvenir par mail.

Les produits doivent être retournés dans leur état et si possible dans le carton d’expédition, accompagnés de leur facture d’achat ou d’une copie en cas de retour partiel.

En cas de demande de remboursement, ce dernier interviendra sous quatorze (14) jours ouvrés à compter de la réception du ou des produit(s). Le remboursement, incluant les frais de livraison de la commande initiale, s’effectuera alors selon le même mode de paiement utilisé lors de la commande et sera effectué dans la même devise que celle utilisée par le client au moment du règlement de sa commande.

Veuillez toutefois noter que votre banque peut mettre jusqu’à dix (10) jours ouvrables pour effectuer un remboursement sur votre carte, selon les délais de traitement. Cela varie selon les émetteurs de carte, nous ne sommes pas en mesure d’accélérer ce processus indépendant de notre volonté.

13. Garantie

Notre garantie s’entend sous les réserves suivantes :

- Le client est seul juge du choix, de la destination, de l’utilisation et de la mise en œuvre de nos produits.

- La conformité de coloris entre les échantillons remis et la livraison ne peut en aucun cas être garantie et ne saurait constituer une faute de la part du fournisseur.

- Il est indispensable de contrôler la marchandise lors de la réception : conformité de la référence, du métrage, du coloris, défauts éventuels. Conformément aux usages de la profession, un tissu confectionné ou même seulement coupé ne peut être repris. De même, un rouleau de papier peint ouvert ne peut être repris.

Le client doit effectuer ce contrôle dans les 14 jours calendaires à réception du colis. Il est indispensable d’émettre une réserve auprès du transporteur à réception en cas de colis endommagé. Dans le cas contraire, aucune réclamation ne sera acceptée. Notre responsabilité se limite strictement à la valeur des produits facturés.

- La stabilité dimensionnelle des tissus est variable. Elle est inhérente à la composition et à la texture de ceux-ci et ne saurait constituer un motif de réclamation.

Nos clients, connaissant la matière et la destination de nos produits, ont tout lieu de prendre les précautions d’usage lors des mises en œuvre, à l’exemple de certaines tentures murales, à poser en ambiance humide ou avec une légère vaporisation ; ces précautions usuelles varient selon qu’il s’agit d’un climat sec ou humide.

- Tous nos tissus ont été étudiés afin de présenter une résistance à la lumière compatible avec l’usage ameublement. Cependant, l’exposition à l’air et le vieillissement dégradent inévitablement les coloris dans le temps. Il y a lieu d’éviter l’exposition aux ultraviolets et aux infrarouges, aucun recours ne pouvant garantir ces phénomènes.

- L’usure est un phénomène inévitable lié à l’intensité de l’usage réservé à nos produits. Nous garantissons nos produits contre une usure anormalement précoce dans des conditions normales d’utilisation en fonction de la contexture propre à chaque article et sous réserve que la pose soit effectuée suivant les règles de l’art pratiquées dans le métier de tapissier ou selon les D.T.U. en vigueur.

- Nos articles sont fabriqués avec des critères de qualité élevés. Toutefois, sur certaines qualités, des défauts d’aspect ou de légères imperfections peuvent se manifester tout en restant dans les normes admises par les professionnels.

- L’entretien de nos produits, qu’ils soient amovibles (rideaux, dessus de lit) ou fixes (sièges, revêtements muraux), doit être exécuté par un teinturier professionnel.

En cas de doute sur le résultat escompté du nettoyage, ainsi que pour la stabilité dimensionnelle, il y a lieu de procéder à un essai préalable. Dans le cas de nettoyage d’un tissu ayant subi un traitement hydrofuge, par exemple par un produit fluoré, il y a lieu de prévenir le spécialiste lors du nettoyage.

- Attention, certains tissus avec enduction PVC ou polyuréthane de coloris clairs (blanc, beige, crème…) peuvent subir des tâches indélébiles suite à un phénomène de transfert des colorants foncés mal fixés provenant d’un vêtement ou d’un autre objet en contact avec le tissu enduit. Ce phénomène de migration s’accentue avec l’humidité et la température. En aucun cas, la responsabilité de Lelièvre Paris ne saurait être engagée.

- Les effets de miroitement, principalement sur les velours et certaines qualités viscose, sont des phénomènes naturels ; plus le poil est haut, plus le miroitement est sensible. Les effets de marquage, de froissage, de poinçonnage sur les velours, non seulement suite à l’utilisation, mais pouvant apparaître dès la mise en œuvre, sont également des phénomènes naturels ; aucune réclamation à l’encontre de notre Société ne sera admise à ce titre. C’est le devoir de conseil du tapissier, du décorateur ou de tout autre prescripteur ou maître d’œuvre, qui prévaut auprès du consommateur pour le choix de nos produits. Nos tissus ne doivent jamais être posés directement sur le rembourrage des sièges, quel qu’il soit (mousse de polyester, polyuréthane ou latex).

Lorsque la mise en œuvre est confiée à un sous-traitant façonnier, il y a lieu de l’informer de nos conditions et de toutes les informations et prescriptions ci-dessus.

- Concernant les papiers peints : avant la pose, vérifiez que les rouleaux ne soient pas endommagés et que le bain soit le même sur chaque rouleau. Veuillez nous contacter pour tout rouleau défectueux ; nous faire parvenir les étiquettes de références ainsi qu’un échantillon. Le sens du déroulement du motif est à vérifier par vos soins. Aucune réclamation ne pourra être acceptée en cas de mauvaise utilisation et de non-respect de la notice de pose et notamment sur le choix et le mode de pose de la colle.

14. Limitation de responsabilité

En aucun cas, la responsabilité de LELIÈVRE PARIS ne pourra être engagée pour tout dommage qui ne résulterait pas d’un manquement de Lelièvre Paris à l’une de ses obligations.

15. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies et interprétées conformément au droit français.

16. Protection de la vie privée

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires, ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons.

Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire à: contact@lelievreparis.com, en nous indiquant vos nom, prénom, adresse e-mail et si possible un numéro de commande.

Merci de lire la « Politique de confidentialité » publiée sur le site Lelièvreparis.com

17. Propriété intellectuelle

Les marques LELIEVRE PARIS, JEAN PAUL GAULTIER PAR LELIEVRE, TASSINARI & CHATEL et ALCANTARA sont des marques déposées. Tous les éléments (illustrations et images, dessins, vidéos, textes, marques, logos, commentaires ,…) exposés sur le site www.lelievreparis.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de la société LELIEVRE PARIS à des buts de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site lelievreparis.com, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci, est strictement interdite.

Merci de vous lire les conditions générales d’utilisation publiées sur le site lelievreparis.com